Règlement intérieur Association sportive 

Article 1 :  INSCRIPTIONS

 a : Les inscriptions se feront chaque année dans le courant du mois de septembre. Elles seront à reconduire chaque année.

 b : Les inscriptions se feront en fonction de l’encadrement. Les sociétaires de la saison précédente seront prioritaires.

 c : A chaque inscription ou renouvellement, il sera exigé :

•  la fiche d’inscription, dûment complétée par les parents ou tuteur légal ( document fourni par l’association )
•  une photo d’identité récente du sociétaire
•  un certificat médical pour les nouveaux sociétaires et/ou un questionnaire de santé renouvelable deux fois prouvant que le sociétaire est apte à participer activement aux entraînements ainsi qu’aux compétitions.
• un chèque de règlement et 2 chèques de caution (vêtements et compétitions)
• l’enfant ne sera admis aux entraînements qu’une fois le dossier complet remis à son responsable de section

   Article2 :  COTISATIONS

 Une cotisation annuelle sera demandée dés l’inscription ou le renouvellement. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau du club.

 Cette cotisation couvre l’assurance (mini pour les mineurs et maxi pour les adultes) et la licence (obligatoires).

Deux chèques de caution seront également demandés, le 1er pour couvrir les frais d’inscription aux compétitions, en cas de désistement ou de l’absence non justifiée du licencié et le second couvrira les dégradations causées aux tenues sportives prêtées par le club.

L’encaissement de tout ou partie du chèque de caution est soumis à l’approbation du bureau et des moniteurs responsables du licencié.

   Article 3:     LA SALLE SPECIALISEE DE GYMNASTIQUE

a: Les sociétaires et les entraineurs devront  respecter les lieux et le matériel de la salle.

b: Les parents ainsi que les gymnastes devront utiliser l'accès principale de la salle réservé aux publics. L'accès privé qui donne à l'intérieur du COSEC sera uniquement réservé aux entraineurs.

c: Les parents et tuteurs n'auront accès qu'aux hall d'entrée et aux vestiaires. Seul les sociétaires et les entraineurs auront accès à la salle d'entrainement.

d: Le nettoyage de la salle sera à la charge de l'association.

   Article 4 :  ENTRAÎNEMENTS

a : Pour le bon déroulement des entraînements, il est impératif que les sociétaires se présentent avant aux heures programmées sur le planning et que les parents les récupèrent à l’heure de fin d’entraînement prévue.

 Les absences répétées sans motif important ainsi que les absences non justifiées pourront entraîner la radiation du sociétaire après étude du cas par le bureau de la Jeanne d’Arc.
 

 Le non respect des horaires entraînera aussi des sanctions prises par le bureau.

 b : Les parents accompagnent l’adhérent jusqu’à la salle et s’assurent de la présence de l’entraîneur qui le prend en charge pour la durée du cours.

De même, les parents viennent reprendre l’adhérent à la salle dès la fin du cours.

Si les parents veulent que leur enfant rentre seul ou avec une tierce personne, ils devront fournir au moment de l’inscription, une autorisation écrite et signée.

c : Ni l’entraîneur, ni les responsables légaux de l’association ne seront tenus pour responsables d’un adhérent qui n’assisterait pas au cours ou qui ne serait pas accompagné à la salle comme énoncé dans le précédent article.

d : Tenue vestimentaire : pour les compétitions, une tenue réglementaire sera obligatoire.

•  Pour les entraînements de gymnastique,  il sera conseillé un justaucorps ou un caleçon / collant et un tee-shirt, des chaussons de gym

            - Les cheveux longs devront êtres attachés.

            -Les bijoux sont interdits ( gourmettes, bagues, pendentifs, et autres )

            -Les boucles d’oreilles et les piercings sont vivement déconseillés.

            -Les chewing-gums sont interdits.
            -Les portables, appareils photos, MP3 ou tout autre appareil sont interdits.

            -Pas de signes ostentatoires et de couvre-chef

L’association ne sera tenue responsable ni des vols, ni des dégradations, ni des blessures si cet article n’est pas respecté.

•  Pour les entraînements de tir à l’arc, il sera conseillé une tenue correcte, pantalon ou short, tee-shirt ou polo, baskets propres. Pour les compétitions, une tenue réglementaire sera obligatoire.

•  Pour la section éveil de l’enfant, et gymnastique de détente, une tenue décontractée sera conseillée.

e : En période de compétitions, des entraînements supplémentaires pourront être  programmés.

f : La Jeanne d’Arc décline toute responsabilité en cas de vol d’objets appartenant aux sociétaires à l’intérieur du gymnase et des vestiaires ou lors des compétitions.

Aucune police d’assurance ne couvre l’association et ses adhérents contre le vol.

Il est recommandé aux adhérents de ne pas susciter les tentations et par conséquent de ne pas amener au gymnase et / ou laisser dans les vestiaires des bijoux, des objets de valeur, de l’argent, etc.

g : L’accès aux vestiaires est strictement interdit à toute personne étrangère au club pendant les entraînements.

h : Les sociétaires sont sous la responsabilité des parents ou tuteurs légaux jusqu’à l’arrivée d’un entraîneur adulte et jusqu’à la fin légale de l’entraînement.

i : Le passage au niveau supérieur est laissé à l’appréciation des entraîneurs

j : Le matériel sera installé, monté, démonté par le groupe d’entraînement ; il doit être respecté.

K: Tout licencié dispensé d'activités sportives se verra interdire l'accès aux entrainements. Seul un avis médical fourni par le licencié donnera l'autorisation de son retour.

l: Pour des raisons de sécurité, les sociétaires ne peuvent pas s'entrainer seul. Il faut au minimum 2 personnes: un entraineur et un gym.

m: Dans le cadre de la pédagogie de l'activité, l'entraineur pourra être amené à corriger les postures des sociétaires.

    Article 5 :  COMPETITIONS

a : Un planning des compétitions sera arrêté chaque année par le bureau de la Jeanne d’Arc et distribué aux parents en début de saison, dès que la Région Bourgogne Franche-Comté nous aura informé des dates définitives. Celles-ci seront susceptibles d’être modifiées pour cause de météo ou de salle indisponible.

Certaines compétitions ne sont pas ouvertes à tous les sociétaires ; les responsables de section sont responsables de cette sélection. 

b : seul les responsables de section valident les inscriptions définitives de chaque sociétaire sous certaines conditions : le sociétaire devra être présent au minimum d'un entrainement par semaine, faire preuve de motivation et en gymnastique, il devra connaitre ses mouvements à présenter lors des compétitions.

c : Le calendrier des compétitions étant connu suffisamment à l’avance, les parents feront en sorte que les sociétaires y participent. Il y a obligation pour les sociétaires inscrits par leur responsable de section de participer aux compétitions organisées par la FSCF ( Fédération Sportive et Culturelle de France ) dont dépend la Jeanne d’Arc de Seloncourt.

d : Les responsables de section présentent une équipe aux compétitions. De ce fait, les absences devront faire l’objet d’un mot des parents à l’attention des entraîneurs dans un délai raisonnable avant la compétition (1 mois) de façon à ce qu’ils puissent réviser leur organisation.

Des absences répétées sans motif important ainsi que des absences non justifiées pourront entraîner la radiation du sociétaire après étude par le bureau de la JAS.

D’autre part, si le sociétaire ne se présente pas à une compétition pour laquelle il était annoncé comme présent, et si les parents n’ont pas prévenu au minimum 1 mois à l’avance, ou qu’ils n’ont pas fourni un certificat médical en cas de blessure ou maladie de dernière minute, la Jeanne d’Arc encaissera le chèque de caution prévu à cet effet.

e : Les responsables de section s’engagent à prévenir chaque sociétaire en cas d’annulation ou de changement d’horaire d’une compétition.

f : Tenue vestimentaire obligatoire pour les compétitions de gymnastique :

Pour les entraineurs:

• Jogging du club, polo  ou débardeur du club et baskets

Pour les gymnastes:

•  justaucorps, short, léotard, sokol ( garçons ), et jogging du club
•  chaussons de gymnastique, ou pieds nus
•  cheveux longs attachés
•  vernis à ongles, bijoux et autres ( article 3 d ) interdits

g : Tenue vestimentaire obligatoire pour les entraîneurs et archers pour les compétitions de tir à l’arc :

•  jogging du club, polo du club et  baskets

h : Lors de déplacements lointains, justifiant la prise en charge de frais par le club, il sera demandé une participation aux frais de transport, de repas et d’hébergement.

     Article 6 :  ACCIDENTS ET DISPENSES DE SPORT

a :  En cas d’accident, l’entraîneur du cours est tenu de prévenir les personnes concernées dans l’ordre suivant :

•  les pompiers
•  les parents
•  le président ou un membre du bureau

Aucun soin n’est dispensé par l’entraîneur. L’entraîneur et le sociétaire ( ou ses parents ) devront remplir un formulaire de déclaration d’accident ( délivré par la JAS ).Le sociétaire doit fournir un certificat de constatation des blessures rempli par le 1er médecin et la note des frais engagés et remettre les documents au secrétaire qui transmettra à l’assurance du club.

b: Tout sportif blessé n'est pas autorisé à évoluer dans les locaux de la JAS. Il devra fournir une dispense de sport afin de prévenir leur responsable de section de la durée de l'arrêt.

     Article 7 :  MANIFESTATIONS

a : Les entraîneurs s’engagent selon leur disponibilité à participer à toutes les manifestations où le club est invité. 

b : Les responsables de section s’engagent à prévenir chaque sociétaire des manifestations qui concernent le club.

c : Les responsables de section s’engagent à prévenir chaque sociétaire en cas d’annulation ou de changement d’horaire  des manifestations.
 

 d : Tenue vestimentaire obligatoire pour les manifestations:  jogging du club et  baskets

   Article 8 :  DISCIPLINE
Chaque sociétaire représente la JAS. Aussi, chaque manquement aux règles élémentaires de la politesse et de la tenue, tant dans le langage que dans le comportement, sera signalé par l’entraîneur au bureau de la JAS, qui est à même de statuer sur les cas présentés. Le bureau pourra être saisi et prononcer des sanctions :

•  avertissement verbal
•  avertissement écrit
•  mise à pied
•  radiation

La personne concernée ou son représentant légal, sera convoquée par une commission ( bureau de la JAS + entraîneurs concernés ) pour être entendue.

Les faits reprochés et les sanctions disciplinaires qu’elle encoure, lui seront notifiés par écrit avec la convocation.

La décision sera toujours prise à la majorité des voix exprimées dans le cadre d’un vote à main levée et après avoir entendu les différentes parties concernées.

L’enfant mineur peut être accompagné d’un parent

    Article 9:  ENTRAÎNEURS

a : En début de saison, ils s’engagent pour une durée minimum de 1 an à assurer les entraînements et les compétitions. Ils sont bénévoles. Ils devront être licenciés, avoir au minimum 14 ans et avoir suivi la formation de base que la fédération met en place lors de l'année de sa venue. Pour tous les entraineurs mineurs, ils devront être sous la responsabilité du responsable de section et formé par celui-ci en interne.

b : Ils se conforment aux articles 3 c et 4 d cités ci-avant. Ils respecteront également les horaires définis.

c : En cas d’accident ou de dispense de sport, ils se conforment à l'article 6.

d: Pour le passage d'un diplôme d'animateur fédéral (AF1-AF2-AF3), BAFA et toutes les formations diplômantes de la FSCF, une caution du cout de la formation sera demandée et restituée à la fin de la 1ere année de bénévolat.

    Article 10 :  LES PARENTS

a : Information

Les parents des gymnastes ou leurs tuteurs ont droit à l’information. Plusieurs moyens :

•  le tableau d’affichage dans les lieux d’entraînement
•  les notes du club
•  l’information orale d’un entraîneur ou d’un membre de l’encadrement
•  le site internet  ( adresse inscrite sur la feuille d’inscription )

b : Les droits

Leur autorité est pleine et entière dans le cadre des assemblées générales du club mais ils n’ont pas d’autorité directe sur les entraînements et les entraîneurs.  Ils ont la possibilité de formuler des remarques ou de demander des renseignements, d’accompagner les enfants en compétition et de proposer des modes de transport si nécessaire.

 c : Les devoirs

•  participer aux assemblées générales, aux compétitions et manifestations organisées pour leur enfant.
•  respecter les entraîneurs et les juges
•  apporter leur aide ou leur concours à l’organisation d’une manifestation
•  respecter les engagements aux compétitions
•  respecter la réglementation relative aux compétitions, en acquérant la tenue officielle de l’équipe (location du justaucorps ou de la tenue masculine, location du survêtement du club )

   Article 11 :  MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Toute modification du présent règlement, devra faire l’objet d’une demande auprès des membres du bureau, 15 jours au minimum avant une assemblée générale et devra être validée par un vote à main levée lors de cette même assemblée.

Voté à l'occasion de l'Assemblée Générale du 13 octobre 2017